Mise à jour le 11 avr. 2022
L’exercice des missions et l’action administrative se traduisent par l’édiction d’un grand nombre d’actes. Le/la Président.e de l'Université par ses décisions, le conseil d'administration par ses délibérations et le conseil académique, par ses délibérations et avis, assurent l'administration et le bon fonctionnement de l'Université.
- Statuts et règlements
- Les statuts de l'UniversitéApprouvés par le Conseil d'administration du 27 avril 2018, modifiés en séance du 20 septembre 2019
- Règlement intérieur de l'UniversitéApprouvé par le Conseil d'administration du 13 juillet 2018, modifiés suite au CA du 14 décembre 2018, du 1er février 2019, du 24 mai 2019, du 10 juillet 2020, du 23 octobre 2020 et du 26 novembre 2021
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- Délibérations
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Conseil d'administration
- 2022
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- CA du 9 décembre 2022En formation plénière
- CA du 18 novembre 2022En formation plénière
- CA du 28 octobre 2022En formation plénière
- CA du 4 octobre 2022En formation plénière
- CA du 23 septembre 2022En formation plénière
- CA du 1er juillet 2022En formation plénière
- CA du 20 mai 2022En formation plénière
- CA du 22 avril 2022En formation plénière
- CA du 11 mars 2022En formation plénière
- CA du 28 janvier 2022En formation plénière
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- 2021
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- CA du 10 décembre 2021En formation plénière
- CA du 26 novembre 2021En formation plénière
- CA du 29 octobre 2021En formation plénière
- CA du 24 septembre 2021En formation plénière
- CA du 9 juillet 2021En formation plénière
- CA du 18 juin 2021En formation plénière
- CA du 8 juin 2021En formation plénière
- CA du 28 mai 2021En formation plénière
- CA du 12 mars 2021En formation plénière
- CA du 30 avril 2021En formation plénière
- CA du 26 février 2021En formation plénière
- CA du 5 février 2021Sous la présidence de Martin Soares
- CA du 29 janvier 2021Sous la présidence de Nathalie Dompnier, administratrice provisoire
- CA du 20 janvier 2021Sous la présidence de Nathalie Dompnier, administratrice provisoire
- CA du 14 janvier 2021 - séance annuléeConseil d'administration plénier, séance sous la présidence de Martin Soares
- CA du 7 janvier 2021Conseil d'administration plénier, sous la présidence de Nathalie Dompnier, administratrice provisoire
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- 2020
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- CA du 11 décembre 2020Conseil d'administration plénier, sous la présidence de Nathalie Dompnier, Présidente, en visioconférence
- CA du 30 novembre 2020Conseil d'administration plénier, sous la présidence de Nathalie Dompnier, Présidente, en visioconférence
- CA du 23 octobre 2020Conseil d'administration plénier, sous la présidence de Nathalie Dompnier, Présidente
- CA du 18 septembre 2020Conseil d'administration plénier, sous la présidence de Nathalie Dompnier, Présidente
- CA du 10 juillet 2020Conseil d'administration plénier en visioconférence, sous la présidence de Nathalie Dompnier, Présidente
- CA du 12 juin 2020Conseil d'administration plénier en visioconférence, sous la présidence de Nathalie Dompnier, Présidente
- CA du 15 mai 2020Conseil d'administration plénier en visioconférence, sous la présidence de Nathalie Dompnier, Présidente
- CA du 13 mars 2020Conseil d'administration plénier, sous la présidence de Nathalie Dompnier, Présidente
- CA du 24 janvier 2020Conseil d'administration plénier, sous la présidence de Nathalie Dompnier, Présidente
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- 2019
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- CA du 6 décembre 2019Conseil d'administration plénier, sous la présidence de Nathalie Dompnier, Présidente
- CA du 20 septembre 2019Sous la présidence de Mme Nathalie DOMPNIER, Présidente
- CA du 8 novembre 2019Conseil d'administration plénier, sous la présidence de Nathalie Dompnier, Présidente
- CA du 5 juillet 2019Sous la présidence de Mme Nathalie DOMPNIER, Présidente
- CA du 24 mai 2019Sous la présidence de Mme Nathalie DOMPNIER, Présidente
- CA du 5 avril 2019Sous la présidence de Mme Nathalie DOMPNIER, Présidente
- CA du 8 mars 2019Sous la présidence de Mme Nathalie DOMPNIER, Présidente
- CA du 1er février 2019Sous la présidence de Mme Nathalie DOMPNIER, Présidente
- CA du 10 janvier 2019Sous la présidence de Mme Nathalie DOMPNIER, Présidente
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- 2018
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- CA du 14 décembre 2018Sous la présidence de Mme Nathalie DOMPNIER, Présidente
- CA du 23 novembre 2018Sous la présidence de Mme Nathalie DOMPNIER, Présidente
- CA du 19 octobre 2018Sous la présidence de Mme Nathalie DOMPNIER, Présidente
- CA du 28 septembre 2018Sous la présidence de Mme Nathalie DOMPNIER, Présidente
- CA du 13 juillet 2018Sous la présidence de Mme Nathalie DOMPNIER, Présidente
- CA du 31 mai 2018Sous la présidence de Mme Nathalie DOMPNIER, Présidente
- CA du 27 avril 2018Sous la présidence de Mme Nathalie DOMPNIER, Présidente
- CA du 9 mars 2018Sous la présidence de Mme Nathalie DOMPNIER, Présidente
- CA du 26 janvier 2018Sous la présidence de Mme Nathalie DOMPNIER, Présidente
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- 2017
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- CA du 15 décembre 2017Sous la présidence de Mme Nathalie DOMPNIER, Présidente
- CA du 24 novembre 2017Sous la présidence de Mme Nathalie DOMPNIER, Présidente
- CA du 27 octobre 2017Sous la présidence de Mme Nathalie DOMPNIER, Présidente
- CA du 29 septembre 2017Sous la présidence de Mme Nathalie DOMPNIER, Présidente
- CA du 7 juillet 2017Sous la présidence de Mme Nathalie DOMPNIER, Présidente
- CA du 2 juin 2017Sous la présidence de Mme Nathalie DOMPNIER, Présidente
- CA du 28 avril 2017Sous la présidence de Mme Nathalie DOMPNIER, Présidente
- CA du 10 mars 2017Sous la présidence de Mme Nathalie DOMPNIER, Présidente
- CA du 27 janvier 2017Sous la présidence de Mme Nathalie DOMPNIER, Présidente
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- 2016
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- CA du 16 décembre 2016Sous la présidence de Mme Nathalie DOMPNIER, Présidente
- CA du 25 novembre 2016Sous la présidence de Mme Nathalie DOMPNIER, Présidente
- CA du 21 octobre 2016Sous la présidence de Mme Nathalie DOMPNIER, Présidente
- CA du 30 septembre 2016Sous la présidence de Mme Nathalie DOMPNIER, Présidente
- CA du 9 septembre 2016Sous la présidence de Mme Nathalie DOMPNIER, Présidente
- CA du 8 juillet 2016Sous la présidence de Mme Nathalie DOMPNIER, Présidente
- CA du 17 juin 2016Sous la présidence de Mme Nathalie DOMPNIER, Présidente
- CA du 27 mai 2016Sous la présidence de Mme Nathalie DOMPNIER, Présidente
- CA du 4 mai 2016Sous la présidence de Mme Nathalie DOMPNIER, Présidente
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Conseil académique
- 2022
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- CAc plénier du 14 octobre 2022Séance plénière à partir de 15h30, campus Berges du Rhône.
- CAc plénier du 23 mai 2022Séance plénière à partir de 15h30, campus Berges du Rhône.
- CAC plénier du 11 mars 2022Séance plénière à partir de 10h, campus Berges du Rhône.
- CAC plénier exceptionnel du 18 février 2022Séance plénière à partir de 10h, en visioconférence
- CAC plénier du 17 janvier 2022Séance plénière à partir de 15h, en visioconférence
- 2021
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- CAC plénier du 26 novembre 2021Séance plénière à partir de 10h, Campus Berges du Rhône
- CAC plénier du 8 novembre 2021Séance plénière à partir de 13h30, Campus Berges du Rhône
- CAC plénier du 13 septembre 2021Séance plénière à partir de 11h, Campus Berges du Rhône
- CAC plénier du 5 juillet 2021Séance plénière en visioconférence à partir de 14h30.
- CAC plénier du 16 avril 2021Séance plénière en visioconférence à partir de 14h.
- CAC plénier du 22 mars 2021Pour les seuls collèges des enseignants-chercheurs et enseignants du Conseil académique plénier, est organisé par échanges électroniques écrits, un scrutin pour désigner les membres présidant les sections disciplinaires.
- CAC plénier du 12 mars 2021Séance plénière en visioconférence à partir de 10h.
- CAC plénier du 10 mars 2021Pour les seuls collèges des enseignants-chercheurs, enseignants et usagers du Conseil académique plénier, est organisé par échanges électroniques écrits, un scrutin pour désigner les membres des sections disciplinaires.
- CAC plénier du 26 février 2021Séance plénière en visioconférence à partir de 10h.
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- 2020
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- CAC plénier du 27 novembre 2020Séance plénière en visioconférence
- CAC plénier du 2 octobre 2020Le quorum n'ayant pas été atteint le 25/09, un nouveau CAc plénier a été convoqué en salle du conseil - campus Berges du Rhône.
- CAC plénier du 15 mai 2020En visioconférence
- CAC plénier du 22 juin 2020En visioconférence
- CAC plénier du 29 juin 2020En visioconférence
- CAC plénier du 3 juillet 2020En visioconférence, 2 séances se sont tenues, la 1re à 13h et le seconde à 13h30 (avec chacune un ordre du jour).
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- 2019
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Commission de la Formation et de la Vie Universitaire
- 2022
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- CFVU du 09 décembre 2022En formation plénière
- CFVU du 25 novembre 2022En formation plénière
- CFVU du 21 octobre 2022En formation plénière
- CFVU du 30 septembre 2022En formation plénière
- CFVU du 8 juillet 2022En formation plénière
- CFVU du 24 juin 2022En formation plénière
- CFVU du 30 mai 2022En formation plénière
- CFVU du 13 mai 2022En formation plénière
- CFVU du 15 avril 2022En formation plénière
- CFVU du 1er avril 2022En formation plénière
- CFVU du 18 mars 2022En formation plénière
- CFVU du 18 février 2022En formation plénière
- CFVU du 21 janvier 2022En formation plénière
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- 2021
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- CFVU du 17 décembre 2021En formation plénière
- CFVU du 3 décembre 2021En formation plénière
- CFVU du 19 novembre 2021En formation plénière
- CFVU du 8 octobre 2021En formation plénière
- CFVU du 10 septembre 2021En formation plénière
- CFVU du 19 juillet 2021En formation plénière
- CFVU du 25 juin 2021En formation plénière
- CFVU du 21 mai 2021En formation plénière
- CFVU du 16 avril 2021En formation plénière
- CFVU du 19 mars 2021En formation plénière
- CFVU du 5 mars 2021En formation plénière
- CFVU du 22 février 2021En formation plénière
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- 2020
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- CFVU du 26 novembre 2020En formation plénière
- CFVU du 13 novembre 2020En formation plénière
- CFVU du 12 octobre 2020En formation plénière. Faute de quorum le 9/12, la CFVU s'est réuni le 12 octobre 2020.
- CFVU du 17 septembre 2020En formation plénière. Conformément à l’article 14 des statuts de l’université, elle délibérera valablement quel que soit le nombre de membres présent.es et représenté.es.
- CFVU du 11 septembre 2020En formation plénière
- CFVU du 23 juillet 2020En formation plénière / Conformément à l’article 14 des statuts de l’université, elle délibérera valablement quel que soit le nombre de membres présent.es et représenté.es.
- CFVU du 17 juillet 2020En formation plénière
- CFVU du 26 juin 2020En formation plénière à distance en visioconférence
- CFVU du 29 mai 2020En formation plénière à distance en visioconférence
- CFVU du 17 avril 2020En formation plénière à distance en visioconférence
- CFVU du 28 février 2020En formation plénière
- CFVU du 17 janvier 2020En formation plénière
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- 2019
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- CFVU du 13 décembre 2019En formation plénière
- CFVU du 15 novembre 2019En formation plénière
- CFVU du 11 octobre 2019En formation plénière
- CFVU du 6 septembre 2019En formation plénière
-
Commission de la recherche
- 2022
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- 2021
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- 2020
-
- 2019
-
- Arrêtés
-
- Autorisation d'occupation temporaire du domaine public
- Délégations de pouvoirs
- Délégations de signature
- Marchés publics (attributions et déclarations sans suite)
- Jurys d'examens / scolarité
- Compositions des instances
- Avis de vacances
- Élections
- Divers
→ Consultez les arrêtés
- Sections disciplinaires
-
Issues du Conseil académique, les deux sections, constituées de membres élu.es, exerce au nom de l'Université le pouvoir disciplinaire à l'égard des enseignant.es-chercheur.es (SDP) et à l'égard des étudiant.es (SDU) :