Politique de confidentialité
Version 3
Document mis à jour le 15/12/2021
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Traitements des données personnelles des lecteurs d’OpenEdition
Les missions d’OpenEdition s’articulent autour du développement de l’édition électronique en accès ouvert et de la recherche & développement sur des questions liées aux plateformes qu’il met en œuvre (OpenEdition Journals, OpenEdition Books, Calenda, Hypothèses) : édition électronique, humanités numériques, économie du numérique, standardisation, interopérabilité, compréhension des usages, etc.
Dans ce cadre, OpenEdition est amené à traiter des informations personnelles vous concernant. Il s’agit par exemple d’informations identifiant votre consultation des plateformes, de l’inscription à des lettres d’information, ou encore d’informations collectées lors de la création d’un compte vous permettant de publier sur l’une ou l’autre des plateformes.
Le responsable de traitement est OpenEdition Center, 22, rue John Maynard Keynes, Bâtiment C, 13013 Marseille, France.
Ce document présente les traitements de données personnelles que nous réalisons ainsi que les modalités d’exercice de vos droits.
Nous travaillons activement à la mise en conformité des traitements de données personnelles que nous effectuons. Dans ce cadre nous allons compléter et mettre à jour ce document pour qu’il témoigne des évolutions que nous aurons mis en place.
Quelles données personnelles sont collectées et à quelles fins ?
Consultation des sites des plateformes d’OpenEdition
Lorsque vous consultez un site, nous enregistrons votre adresse IP pour les finalités suivantes :
- production de statistiques de fréquentation des plateformes d’OpenEdition et des sites hébergés sur les plateformes (carnets de recherche, revues, éditeurs de livres) ;
- pour les plateformes OpenEdition Books et OpenEdition Journals, production de statistiques de fréquentation pour chaque campus abonné au programme OpenEdition Freemium (service prévu dans le contrat d'abonnement) ; ces statistiques permettent également le calcul des revenus des revues du bouquet OpenEdition Freemium ;
- gestion des autorisations d’accès aux ressources payantes pour les plateformes OpenEdition Books et OpenEdition Journals ;
- recherche scientifique sur l’analyse des usages des plateformes d’OpenEdition.
Commentaires sur Hypothèses
Lorsque vous écrivez un commentaire sur un carnet Hypothèses, vos nom, prénom et adresse IP sont enregistrés sur la plateforme pour permettre l’identification de l’auteur du commentaire.
Par ailleurs votre adresse IP est utilisée par le service Akismet de détection de spam dans les commentaires. Akismet est un service externe dont vous pouvez consulter la politique de confidentialité à cette adresse : https://automattic.com/privacy-notice/.
Enfin, un cookie peut être défini pour stocker vos nom et prénom dans votre navigateur afin de renseigner automatiquement ces informations lors de votre prochain commentaire. Vous avez le choix d’activer ou non cette fonctionnalité dans le formulaire de soumission de commentaire.
Fonctions « Signaler par courriel » et « suggérer l’acquisition » sur OpenEdition Journals et Books
Les fonctions « Signaler par courriel » sur OpenEdition Journals et Books et « suggérer l’acquisition à votre bibliothèque » utilisent vos nom, prénom et adresse de courriel. Ces données sont utilisées lors de la validation du formulaire pour l’envoi du message. Elles ne sont pas conservées sur nos serveurs.
Lettres d’information et listes de diffusion
Des données à caractère personnel sont collectées et traitées pour la gestion des lettres d’information et listes de diffusion.
Votre courriel, et dans certains cas vos nom, prénom et institution de rattachement. sont enregistrés lors de votre inscription. Ils sont conservés tant qu’un de vos abonnements à une liste est effectif. Si vous vous désabonnez de toutes les listes, vos données seront supprimées sous 24h.
La base légale du traitement est l’intérêt légitime poursuivi par le responsable de traitement (cf. article 6.1.f du Règlement européen sur la protection des données).
Identifiants auteurs ORCID
Le service ORCID implémenté par OpenEdition (https://www.openedition.org/orcid) est destiné à tout auteur ayant publié un article sur OpenEdition et disposant d’un compte ORCID (https://orcid.org).
Il permet à l’auteur :
- de déposer automatiquement la référence bibliographique du document publié sur son propre compte ORCID ;
- d’afficher automatiquement sur OpenEdition son identifiant Orcid (au moment où nous rédigeons ce document, cette fonctionnalité n’est implémentée que pour OpenEdition Books).
Lorsque vous utilisez ce service, nous enregistrons vos nom, prénom, identifiant Orcid et adresse IP.
Vos nom, prénom, identifiant Orcid sont conservés aussi longtemps que le document est publié sur la plateforme. Votre adresse IP est conservée pendant un an.
Par ailleurs, lorsque vous utilisez ce service, vous êtes amené à vous connecter à votre compte Orcid sur https://orcid.org. Orcid collecte également des données personnelles. Nous vous engageons à consulter leur politique de confidentialité : https://orcid.org/footer/privacy-policy
Vous pouvez à tout moment utiliser le service https://www.openedition.org/orcid pour mettre à jour ou supprimer les références bibliographiques associées à votre identifiant, sur OpenEdition et sur votre compte Orcid.
Destinataires des données
Les personnes susceptibles d’accéder à vos données personnelles sont :
- le personnel d’OpenEdition : administrateurs des plateformes, administrateurs systèmes, gestionnaires des lettres d’informations, chargé de la protection des données ;
- des chercheurs dans le cadre de recherches scientifiques réalisées par OpenEdition ou par ses partenaires dans le cadre des missions de recherche scientifique assignées à OpenEdition Center par ses tutelles ;
- d’éventuels sous-traitants auxquels OpenEdition peut faire appel dans l’exercice de ses missions. L’accès à vos données par ces sous-traitants se fait sur la base de contrats signés faisant mention des obligations leur incombant en matière de protection de la sécurité et de la confidentialité des données ;
- les personnes possédant un compte administrateur sur un carnet de recherche sur lequel vous avez laissé un commentaire.
Cookies
Voir page d'information sur les cookies : https://www.openedition.org/37235.
Vos droits
Vous disposez des droits suivants pour l'utilisation qui est faite de vos données :
- le droit d'opposition : pour les traitements soumis à votre consentement, vous disposez du droit de le retirer et vous pouvez à tout moment vous opposer au traitement de vos données ;
- le droit d'accès et de rectification de vos données ;
- le droit d'effacement ;
- le droit à une utilisation restreinte lorsque vos données ne sont pas nécessaires ou ne sont plus utiles ;
- le droit à la portabilité : communiquer vos données à la personne de votre choix.
Vous pouvez exercer ces droits en vous adressant par courriel à : privacy [at] openedition.org.
Vous pouvez contacter également la déléguée à la protection des données personnelles à l'adresse suivante, par courrier à CNRS DPD - 2 rue Jean Zay – 54 519 – Vandoeuvre lès Nancy Cedex ou par courriel à dpd.demandes [at] cnrs.fr.
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés, vous avez la possibilité de soumettre une réclamation par courrier postal auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés : CNIL – 3, Place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 Paris Cedex 07 ou en ligne https://www.cnil.fr/webform/nous-contacter.